Classes de sensibilité (inventaire sol)
Région de Bruxelles-Capitale : Classes de sensibilité d'application dans le cadre de l'inventaire de l'état du sol, définies selon l'affectation du sol au PRAS (2017) et selon la correspondance établie dans l'AGRBC du 29 mars 2018. Les normes d'intervention en matière de pollution du sol en découlent.
La classe de sensibilité est à adapter en "zone particulière" si le site étudié est en zone Natura 2000 ou en zone de protection de captage d'eau potable. Le jeu de données précise si le site est oui (t=true) ou non (f=false) dans une telle zone.
Six types de classes de sensibilité sont définies: (1) zone d'habitat, (2) zone particulière, (3) zone industrielle, (4) ZFM et ZEMU, (5) ZIR, ZIRAD et RF, (6) Autres.
Simple
- Date (Publication)
- 2009-12-17
- Date (Révision)
- 2021-03-10
- Date (Création)
- 2009-12-17
- Identificateur
- Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel / BRU_ENVI_4d8864c4-97ce-4483-8db7-b90d0a15e945
- Fréquence de mise à jour
- Lorsque nécessaire
- GeoBru Administrative Regions
-
- Belgique
- Région de Bruxelles-Capitale
- GeoBru brussels keywords
-
- Bruenvi
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction concernant l'accès public
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
- Dénominateur de l'échelle
- 500
- Langue
- Français
- Catégorie ISO
-
- Environnement
- gml32:beginPosition
- 2009-03-05
- gml32:endPosition
- 2021-01-01
- Code
- EPSG:31370
- Format (encodage)
-
-
GML
()
-
GML
()
- Ressource en ligne
- bruenvi_inventaire_sol_sensitivity_class ( OGC:WMS )
- Ressource en ligne
-
Bruenvi / Service de téléchargement des données cartographiques de Bruxelles Environnement
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Bruenvi / Service de téléchargement des données cartographiques de Bruxelles Environnement
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Le jeu de données ne répond pas aux exigences minimales prédécrites
- Degré de conformité
- Non
- Généralités sur la provenance
- Bruxelles Environnement / Leefmilieu Brussel
- Identifiant de la fiche
- 4d8864c4-97ce-4483-8db7-b90d0a15e945 XML
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- MD_CharacterSetCode_utf8
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2024-03-08T12:54:16
- Nom du standard de métadonnées
- ISO19115
- Version du standard de métadonnées
- 2003/Cor.1:2006