Geobru catalogue
PPAS
Partie de territoire communal faisant l’objet d’affectations particulières du sol, précisées par des prescriptions graphiques et littérales décrétées par arrêté
Simple
- Date (Création)
- 2015-07-14
- Date (Publication)
- 2015-07-14
- Date (Révision)
- 2015-07-14
- Identificateur
- BE.BRUGIS / BRU_BDU_INTERN.VM_PPAS
- Fréquence de mise à jour
- Continue
- GeoBru Administrative Regions
-
- Belgique
- Région de Bruxelles-Capitale
- Contraintes d'accès
- Autres restrictions
- Autres contraintes
- Pas de restriction concernant l'accès public
- Contraintes d'utilisation
- Autres restrictions
- Dénominateur de l'échelle
- 5000
- Langue
- Français
- Langue
- Nederlands; Vlaams
- Catégorie ISO
-
- Planification/Cadastre
N
S
E
W
))
- gml32:beginPosition
- 1993-11-01
- gml32:endPosition
- 2016-06-24
- Code
- EPSG:31370
- Type de géométries des objets
- Polygone
- Format (encodage)
-
-
PostgreSQL
(
9.4
)
-
PostgreSQL
(
9.4
)
- Ressource en ligne
- http://www.brugis.be
- Ressource en ligne
- http://www.brugis.be
- Niveau
- Jeu de données
Résultat de conformité
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explication
- Le jeu de données ne répond pas aux exigences minimales prédécrites
- Degré de conformité
- Non
- Généralités sur la provenance
- Données transposées sur le fond de plan UrbIS 2
- Identifiant de la fiche
- 4603a3e9-78e4-4a71-b1f9-e2d6b31291a9 XML
- Langue
- Français
- Type de ressource
- Jeu de données
- Date des métadonnées
- 2024-01-15T13:39:16
Aperçus
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Étendue spatiale
N
S
E
W
Fourni par
Ressources associées
Not available